Directeur de la publication
Patrick MARENGO - Maire de Royan
Gestion, graphisme et ergonomie
Service Communication de la Ville -
HOB FRANCE SERVICES
48 av de la Liberté
06220 Golfe Juan
Hébergement
CELEONET SAS
70 rue Berthie Albrecht
94400 Vitry-sur-Seine
Coordonnées de la Ville de ROYAN
Hôtel de Ville
80, avenue de Pontaillac
CS 80218
17205 Royan Cedex
Données personnelles
Ce site Internet est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n° 1204894 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Droits d'auteur - copyrights
Le logo de la Ville de Royan est la propriété exclusive de la Ville. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de ce site faite sans le consentement exprès de la Ville de Royan est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits.
Clause de non-responsabilité
La Ville de Royan ne peut, en aucune manière, être responsable quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Fonctionnement et contenu
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site Internet procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.
Accessibilité
Ce site fait l'objet d'une traduction en allemand et en anglais pour faciliter la visite des touristes étrangers.
Un lecteur audio description (ReadSpeaker) est mis en place pour l'aide à la lecture des contenus et la description des visuels.
Ce site est responsive afin de s'adapter aux différents équipements permettant d'accéder à internet.
Objet du site
Ce site est celui de la Ville de ROYAN. Il a pour objet d'apporter une information pertinente et actualisée de la vie municipale à ROYAN et de présenter différents services en ligne proposés au public. Il permet aussi de mettre en relation les utilisateurs et les services municipaux.
Politique de Liens
Le site autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte vers le site www.ville-royan.fr.
Les liens hypertextes présents sur le site qui orientent les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la Ville quant au contenu de ces derniers.
Informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant. Pour exercer ces droits, vous devez envoyer un e-mail au responsable du site à l'adresse suivante :